Vie scolaire

• Procédure ABSENTEISME Schéma simplifié

  Document à télécharger

  • Schéma departemental de traitement de l'absentesisme scolaire

• Signalement absentéisme des élèves

  Application de signalement de l'absentéisme scolaire
  SigAbs54

• Autorité parentale en milieu scolaire

  Personne à contacter : Isablle PERRIN (Conseillère Technique de service social) 03 83 93 56 82

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  • http://www.education.gouv.fr/cid55421/autorite-parentale-en-milieu-scolaire-publication-d-une-brochure.html

• Calendrier scolaire

  
  

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  • http://www.education.gouv.fr/pid25058/le-calendrier-scolaire.html

• Mise en oeuvre du droit d’accueil dans les écoles primaires publiques

  mise en oeuvre de la loi n° 2008-790 du 20 aout 2008 creant un droit d’accueil au profit des eleves des ecoles maternelles et elementaires
  

  Document à télécharger

  • droit d'accueil

• procédure de traitement du non respect de l'obligation scolaire ( élèves agés de 3 à 16ans)

  Document à télécharger

  • Procédure de traitement dun non respect de l'obligation scolaire ( élèves agés de 3 à 16 ans)